STROMVERSORGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3176903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3176903
Numéro de demande
EP16200390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2016
Publié
7 juin 2017
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 1/10 (2006.01)
H02J 4/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015121183 04.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

HS Elektronik Systeme GmbH

Anton-Jaumann-Industriepark 10, 86720 Noerdlingen, DE

Inventeur

GREITHER, Markus

86720 Nördlingen, DE

BRANTL, Peter

86720 Nördlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.