SÜSSSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3177156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177156
- Numéro de demande
- EP15752970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23L 27/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201462033314 P 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067907 04.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020362 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 28 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Association No. 324, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
Cincinnati, Ohio 45241, US
Cincinnati, Ohio 45215, US
NL-1363 TR Almere, NL
Cincinnati, Ohio 45215, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.