HEXAGONALES BEFESTIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3177176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177176
Numéro de demande
EP15753802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
17 avr. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/06 (2006.01)
A45F 3/08 (2006.01)
A45F 5/02 (2006.01)
A41D 13/00 (2006.01)
Priorité
US 201414454641 07.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/044072 06.08.2015
Publication PCT
WO2016/022838 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 juil. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    5.11, Inc., 1360 Reynolds Avenue, Suite 101, Irvine, CA 92614, Etats-Unis d'Amérique → 5.11, Inc., 3150 Bristol, 3rd Floor, Costa Mesa, CA 92626, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  4. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

5.11, Inc.

3150 Bristol, 3rd Floor, Costa Mesa, CA 92626, US

Inventeur

LAMBERT, Scott Michael

Irvine, CA 92612, US

AGUILAR, Fernando Calderon

Santa Ana, CA 92707, US

ALCANTRA, Cres Trilles

St. San Ramon, CA 94582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.