SCHRAUBE MIT EINBRINGPFOSTEN
Brevet européen · EP3177223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177223
- Numéro de demande
- EP15753326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014006372 U 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067837 03.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020329 11.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 7 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 07.12.2019
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
4053 Basel, DE
4148 Pfeffingen
79418 Schliengen, DE
4106 Therwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.