BEHÄLTERVERBINDUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3177259 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177259
Numéro de demande
EP16730694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
14 juin 2017
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
B65D 81/32 (2006.01)
Priorité
EP 15020096 16.06.2015
EP 15020095 16.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/025059 14.06.2016
Publication PCT
WO2016/202465 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

WERGEN, Horst

50769 Koeln, DE

RAHMEL, Marcus Rainer

55216 Ingelheim am Rhein, DE

RUF, Jonas

50769 Koeln, DE

ENDERT, Guido

50769 Koeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.