ELEKTRONISCHES DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3177351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177351
Numéro de demande
EP15749853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
GB 201413835 05.08.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052261 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/020675 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  3. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Nicoventures Holdings Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

NEWNS, David

Speke L24 9HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.