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Brevet européen · EP3177388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177388
Numéro de demande
EP15749849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
2 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/12 (2006.01)
B01D 69/02 (2006.01)
B01D 71/32 (2006.01)
B01D 71/62 (2006.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
H01M 8/1023 (2016.01)
H01M 8/1039 (2016.01)
H01M 8/1044 (2016.01)
H01M 8/106 (2016.01)
H01M 8/1062 (2016.01)
H01M 8/0289 (2016.01)
Priorité
GB 201413794 04.08.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052253 04.08.2015
Publication PCT
WO2016/020668 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

ROZIÈRE, Jacques

F-34090 Montpellier, FR

JONES, Deborah

F-34090 Montpellier, FR

CAVALIERE, Sara

F-34090 Montpellier, FR

BURTON, Sarah

Nr Hungerford Oxfordshire RG178QQ, GB

SUBIANTO, Surya

F-34090 Montpellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.