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Brevet européen · EP3177468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177468
Numéro de demande
EP15747245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 11/12 (2006.01)
B60G 11/46 (2006.01)
B62D 61/12 (2006.01)
Priorité
NL 2013315 08.08.2014
Demande PCT
PCT/NL2015/050540 23.07.2015
Publication PCT
WO2016/022024 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

VDL Weweler B.V.

10, Ecofactorij, 7325 WC Apeldoorn, NL

Inventeur

BRAMER, Hans

NL-6961 WR Eerbeek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.