ABFEUERUNGSMECHANISMUS
Brevet européen · EP3177489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177489
- Numéro de demande
- EP15749850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/274 (2011.01)
- Priorité
- GB 201413898 06.08.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052254 04.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020669 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
BAKER, Michael
Gretton Gloucestershire GL54 5ER, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.