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Brevet européen · EP3177532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177532
Numéro de demande
EP15829140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/04 (2006.01)
B60K 15/04 (2006.01)
Priorité
US 201462032990 P 04.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/043357 03.08.2015
Publication PCT
WO2016/022447 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Stant USA Corp.

1620 Columbia Avenue, Connersville, IN 47331, US

Inventeur

KUBICEK, Keith

Batesville, Indiana 46007, US

GILES, Adam

Connersville, Indiana 47331, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.