AUFLÖSBARE OBJEKTE

Brevet européen · EP3177575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177575
Numéro de demande
EP15829228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C03C 3/14 (2006.01)
C03B 19/02 (2006.01)
C03C 4/00 (2006.01)
C01B 35/12 (2006.01)
E21B 33/12 (2006.01)
E21B 34/06 (2006.01)
C03B 25/00 (2006.01)
E21B 34/14 (2006.01)
Priorité
US 201462033642 P 05.08.2014
Demande PCT
PCT/CA2015/050737 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/019464 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

WALL, Wesley

Edmonton, Alberta T6M2P3, CA

WALL, Adam

Acheson, Alberta T7X 5A7, CA

WHITAKER, Ray

Acheson, Alberta T7X 5A7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.