PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DU TRIOXANE
Brevet européen · EP3177602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177602
- Numéro de demande
- EP15744276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 323/04 (2006.01)C07D 323/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457676 07.08.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051968 17.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/020592 11.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
1 entrée antérieure
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-64100 Bayonne, FR
F-64000 Pau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.