CD3 BINDUNGSDOMÄNE

Brevet européen · EP3177646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177646
Numéro de demande
EP15756850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
7 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07K 16/28 (2006.01)
C07K 16/30 (2006.01)
C07K 16/46 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2014/002177 07.08.2014
EP 15154772 11.02.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/068070 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/020444 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 21.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 12 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2020

  7. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

WEICHEL, Michael

65474 Bischofsheim, DE

FUCEK, Ivica

65795 Hattersheim, DE

MCALEESE-ESER, Fionnuala

40593 Düsseldorf, DE

ZHUKOVSKY, Eugene

75016 Paris, FR

REUSCH, Uwe

67487 Maikammer, DE

KNACKMUSS, Stefan

68723 Plankstadt, DE

ESER, Markus

40593 Düsseldorf, DE

ELLWANGER, Kristina

69120 Heidelberg, DE

LITTLE, Melvyn

25826 St. Peter-Ording, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.