CD3 BINDUNGSDOMÄNE
Brevet européen · EP3177646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177646
- Numéro de demande
- EP15756850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)C07K 16/30 (2006.01)C07K 16/46 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2014/002177 07.08.2014EP 15154772 11.02.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068070 05.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020444 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 21.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
65474 Bischofsheim, DE
65795 Hattersheim, DE
40593 Düsseldorf, DE
75016 Paris, FR
67487 Maikammer, DE
68723 Plankstadt, DE
40593 Düsseldorf, DE
69120 Heidelberg, DE
25826 St. Peter-Ording, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.