POLYMERE DOTE DE PROPRIETES D'ADHERENCE
Brevet européen · EP3177667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177667
- Numéro de demande
- EP15742324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/28 (2006.01)C08G 69/16 (2006.01)C08G 69/42 (2006.01)C07D 333/32 (2006.01)C07C 323/52 (2006.01)C07C 323/58 (2006.01)C09D 177/02 (2006.01)C09D 177/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457711 08.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067734 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/020297 11.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KALAÏ, Chakib
F-75019 Paris, FR
ZARD, Samir
F-91190 Gif-sur-Yvette, FR
SIRE, Béatrice
F-91120 Palaiseau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.