KATALYSATOR UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3177715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177715
- Numéro de demande
- EP15749862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C12N 9/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201413899 06.08.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052286 06.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020695 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25, Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor 2 Gresham Street, London EC2V 7AD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.10.2019
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Inventeur
Cambridge Cambridgeshire CB4 0FP, GB
5342 CC Oss, NL
Cambridge Cambridgeshire CB4 0FP, GB
40225 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.