SCHNEESCHAUFEL MIT UMKEHRELEMENT
Brevet européen · EP3177775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177775
- Numéro de demande
- EP15767283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 11812014 04.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055878 03.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020823 11.02.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.