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Brevet européen · EP3177838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177838
- Numéro de demande
- EP15830404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 11/18 (2006.01)F01D 5/14 (2006.01)F03B 11/00 (2006.01)F03D 1/06 (2006.01)B64C 11/14 (2006.01)B63H 1/28 (2006.01)F03D 7/02 (2006.01)F15D 1/12 (2006.01)F03D 3/06 (2006.01)F03D 17/00 (2016.01)B64C 23/06 (2006.01)F15D 1/00 (2006.01)F03B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462033331 P 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050739 05.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/019466 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
CHURCH, Ryan
Maple Ridge, British Comubia V4R 1L9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.