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Brevet européen · EP3177860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3177860
Numéro de demande
EP15763064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/26 (2006.01)
F16L 55/175 (2006.01)
Priorité
GB 201413927 06.08.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/052281 06.08.2015
Publication PCT
WO2016/020690 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Subsea 7 Limited

40 Brighton Road, Sutton, Surrey SM2 5BN, GB

Inventeur

BOOTH, Paul

Oyne Aberdeenshire AB52 6ZA, GB

FOWKES, Mick

Banchory Aberdeenshire AB31 5YG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.