VERFAHREN ZUR MESSUNG WINKEL UND/ODER LINEARER VERSCHIEBUNGEN MIT EINEM ODER MEHREREN GEFALTETEN PENDELN
Brevet européen · EP3177888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3177888
- Numéro de demande
- EP15787315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01B 5/24 (2006.01)G01V 1/18 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20140460 06.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IT2015/000194 04.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/020947 11.02.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
1 entrée antérieure
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
I-84084 Fisciano (SA), IT
I-84084 Fisciano (SA), IT
I-84084 Fisciano (SA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.