DATENSPEICHERUNG NACH EINEM DATENBANKAUSFALL
Brevet européen · EP3178022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3178022
- Numéro de demande
- EP15829030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06F 16/23 (2019.01)
- Priorité
- CN 201410389882 08.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/044319 07.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/022976 11.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 mai 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 27 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Advanced New Technologies Co., Ltd., Cayman Corporate Centre, 27 Hospital Road, George Town, Grand Cayman KY1-9008, Caïmanes, îles → Advanced Nova Technologies (Singapore) Holding Pte. Ltd., 128 Beach Road, #20-01, Guoco Midtown Office, Singapore 189773, Singapour
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
3 entrées antérieures
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 13 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Hangzhou 311121, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.