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Brevet européen · EP3178077 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178077
Numéro de demande
EP15749951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
20 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
4 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G08B 19/00 (2006.01)
G05B 15/02 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 25/14 (2006.01)
Priorité
US 201414451655 05.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/043779 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/022662 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 02.11.2026

  2. 10 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  3. 5 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 05.11.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 28 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.11.2022

  7. 21 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  8. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Inventeur

RULE, Thomas

Arlington Heights, Illinois 60005, US

LANDOU, Bruno P.

Elmhurst, Illinois 60126, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.