SUBSTRATTRÄGER
Brevet européen · EP3178109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3178109
- Numéro de demande
- EP16753705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/687 (2006.01)C23C 16/458 (2006.01)H01L 21/673 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015113956 24.08.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054630 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033076 02.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
KEHR, Mirko
09439 Amtsberg, DE
RASCHKE, Sebastian
09380 Thalheim, DE
ANSORGE, Erik
09127 Chemnitz, DE
BÖHM, Christian
09337 Hohenstein-Ernstthal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.