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Brevet européen · EP3178199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178199
Numéro de demande
EP15830463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
4 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201462034707 P 07.08.2014
US 201462037998 P 15.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/043826 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/022698 11.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 10 juil. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  7. 16 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    Intel IP Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.06.2020

  8. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

KEDALAGUDDE, Meghashree Dattatri

Hillsboro, OR 97124, US

CHOU, Joey

Scottsdale, Arizona 85258, US

VENKATACHALAM, Muthaiah

Beaverton, Oregon 97006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.