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Brevet européen · EP3178386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178386
Numéro de demande
EP15877886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
27 nov. 2019
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/01 (2006.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61M 25/092 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015005549 15.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/071390 28.07.2015
Publication PCT
WO2016/113934 21.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 29 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.11.2019

  3. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

MASUDA, Takuya

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.