METHANGÄRUNGSVERFAHREN UND METHANGÄRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3178574 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178574
Numéro de demande
EP15829865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B09B 3/00 (2022.01)
B01D 61/02 (2006.01)
B01D 61/14 (2006.01)
B01D 61/58 (2006.01)
C02F 11/00 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
C02F 3/28 (2023.01)
C02F 3/12 (2023.01)
C02F 11/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014158980 04.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/071645 30.07.2015
Publication PCT
WO2016/021478 11.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Ido, Koji

Okayama-shi, Okayama 700-0971, JP

Inventeur

IDO, Koji

Okayama-shi, Okayama 700-0971, JP

IDO, Yasumasa

deceased, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.