MATÉRIAU DE CONSTRUCTION DUCTILE

Brevet européen · EP3178797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178797
Numéro de demande
EP16203069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
14 juin 2017
Délivré
9 oct. 2019
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/06 (2006.01)
C04B 28/08 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C04B 16/06 (2006.01)
C04B 111/20 (2006.01)
C04B 111/34 (2006.01)
Priorité
FR 1562101 10.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  3. 13 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  4. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

VICAT

Vicat

Tour Manhattan 6 place de l'Iris, 92095 Paris La Défense, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

CHABRELIE, Aude

2575 Gerolfingen

PETIT, Agnès

1753 Villars-sur-Glâne

MAC DONALD, David

3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.