AMORPHE FORM EINER TETRACYCLISCHEN VERBINDUNG

Brevet européen · EP3178817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178817
Numéro de demande
EP15830197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
10 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
6 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
A61K 31/5377 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014162899 08.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/072450 07.08.2015
Publication PCT
WO2016/021707 11.02.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  7. 15 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.08.2020

  8. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

CHUGAI SEIYAKU KABUSHIKI KAISHA

Chugai Seiyaku Kabushiki Kaisha

5-1, Ukima 5-chome, Kita-ku Tokyo 115-8543, JP

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

SHIRAKI, Koji

Gotemba-shi Shizuoka 412-8513, JP

OTA, Tomoaki

Tokyo 115-8543, JP

NAKAYAMA, Tadanobu

Tokyo 115-8543, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.