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Brevet européen · EP3178977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3178977
- Numéro de demande
- EP16832868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 3/48 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 15/04 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015151527 31.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072016 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/022589 09.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
INOUE Naoki
Sabae-shi Fukui 916-0038, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.