TROMMELWASCHMASCHINE

Brevet européen · EP3178981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178981
Numéro de demande
EP15828981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 23/00 (2006.01)
D06F 21/02 (2006.01)
D06F 37/04 (2006.01)
D06F 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014158954 04.08.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/086076 04.08.2015
Publication PCT
WO2016/019858 11.02.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

TANAKA, Hiroyuki

Tokyo 100-0005, JP

YONEDA, Masanori

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.