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Brevet européen · EP3178981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3178981
- Numéro de demande
- EP15828981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 23/00 (2006.01)D06F 21/02 (2006.01)D06F 37/04 (2006.01)D06F 17/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014158954 04.08.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/086076 04.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/019858 11.02.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Hiroyuki
Tokyo 100-0005, JP
YONEDA, Masanori
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.