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Brevet européen · EP3178983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3178983
- Numéro de demande
- EP15829880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 37/40 (2006.01)D06F 23/06 (2006.01)D06F 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014159927 05.08.2014
- Demande PCT
- PCT/CN2015/086185 05.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/019877 11.02.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMOTO, Shigeharu
Tokyo 100-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.