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Brevet européen · EP3178983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3178983
Numéro de demande
EP15829880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2015
Publié
14 juin 2017
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 23/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014159927 05.08.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/086185 05.08.2015
Publication PCT
WO2016/019877 11.02.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

NAKAMOTO, Shigeharu

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.