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Brevet européen · EP3179209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3179209
Numéro de demande
EP16202457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
14 juin 2017
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/02 (2006.01)
G01S 17/66 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
G02B 5/04 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
JP 2015240825 10.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 22 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.02.2020

  7. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho Itabashi-ku, Tokyo-to, JP

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to, JP

OHTOMO, Fumio

Asaka-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.