AUSRÜSTUNGSÜBERWACHUNGSSYSTEM, AUSRÜSTUNGSÜBERWACHUNGSPROGRAMM UND AUSRÜSTUNGSÜBERWACHUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3179327 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3179327
- Numéro de demande
- EP15830200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2015
- Publié
- 14 juin 2017
- Délivré
- 2 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G05B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014158719 04.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070573 17.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/021395 11.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.09.2020
- 2 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.