GERÄT FÜR EINEN EXTERNEN FIXATEUR
Brevet européen · EP3179937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3179937
- Numéro de demande
- EP15767278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)A61B 17/64 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20141499 14.08.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/055819 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/024184 18.02.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
DE OTO, Luciano
40014 Crevalcore BO, IT
DE LUCA, Marco
48121 Ravenna RA, IT
BORIANI, Stefano
40121 Bologna BO, IT
NUCCI, Maria Concetta
66054 Vasto CH, IT
GIROLAMI, Mauro
40138 Bologna BO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.