EXTERNE BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP3179938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3179938
- Numéro de demande
- EP15751264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/64 (2006.01)
- Priorité
- US 201414456407 11.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/044441 10.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/025375 18.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 30 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.11.2019
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
Providence, Utah 84332, US
Beaver Dam, Utah 84306, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.