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Brevet européen · EP3179941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3179941
Numéro de demande
EP15831753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2015
Publié
21 juin 2017
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201462036053 P 11.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/044527 10.08.2015
Publication PCT
WO2016/025408 18.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Spinal Elements, Inc.

3115 Melrose Drive, Suite 200, Carlsbad, CA 92010, US

Inventeur

SEMINGSON, Taylor

Carlsbad, CA 92010, US

BLAIN, Jason

Carlsbad, CA 92010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.