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Brevet européen · EP3179967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3179967
Numéro de demande
EP15750415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2015
Publié
21 juin 2017
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 7/12 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
A61M 19/00 (2006.01)
A61F 7/00 (2006.01)
Priorité
SE 1450930 11.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/068498 11.08.2015
Publication PCT
WO2016/023920 18.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 1 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PGA SPA, MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO, Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.10.2021

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Braincool AB

Medicon Village Scheelevägen 2, 223 81 Lund, SE

Mandataire

PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano

PGA SPA, MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO

Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

Inventeur

WALEIJ, Martin

S-224 68 Lund, SE

BERG, Jon

S-247 54 Dalby, SE

JONTELL, Mats

S-504 56 Borås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.