POLYPHENOLZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3179996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3179996
- Numéro de demande
- EP15744311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/198 (2006.01)A61K 31/353 (2006.01)A61K 31/7048 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/04 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 9/02 (2006.01)A61P 15/10 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61K 9/50 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 36/73 (2006.01)A61K 36/87 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 201413228 25.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/052148 24.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/012806 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Heathfield Sussex TN21 0HE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.