ANSCHLAG FÜR EIN BOHR-, FRÄS- ODER SENKWERKZEUG
Brevet européen · EP3180149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3180149
- Numéro de demande
- EP15756123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 51/10 (2006.01)B23B 49/00 (2006.01)B23C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2014/067277 12.08.2014DE 102014115768 30.10.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068542 12.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/023944 18.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Inventeur
- Inventeur
- REBHOLZ, Felix, Ebingerstr. 27, 72510 Stetten-Frohnstetten, Allemagne → REBHOLZ, Felix, Ebingerstr. 27, 72510 Stetten-Frohnstetten, Allemagne, V. PUTTKAMER, Ingo, 72458 Albstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
REBHOLZ, Felix
72510 Stetten-Frohnstetten, DE
V. PUTTKAMER, Ingo
72458 Albstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.