FÖRDERBAND-ABSTREIFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3180278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3180278
- Numéro de demande
- EP15733350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65G 45/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014006330 U 11.08.2014DE 202014007229 U 05.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001251 22.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/023604 18.02.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
SCHULTE STRATHAUS, Michael
58739 Wickede/Ruhr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.