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Brevet européen · EP3180374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3180374
- Numéro de demande
- EP15747967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/50 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201462036136 P 12.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/043569 04.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/025234 18.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.