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Brevet européen · EP3180571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3180571
- Numéro de demande
- EP15749830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2015
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/00 (2022.01)F24H 1/20 (2022.01)F24H 9/00 (2022.01)F28F 13/06 (2006.01)F28D 7/06 (2006.01)F28D 7/12 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F24H 9/1809 (2022.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201414454 14.08.2014GB 201414462 14.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068716 13.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/024005 18.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
RAGG, Christopher
Belfast Down BT6 9DY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.