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Brevet européen · EP3180795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3180795
Numéro de demande
EP15832427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2015
Publié
21 juin 2017
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01B 7/29 (2006.01)
H01B 7/18 (2006.01)
H01B 7/20 (2006.01)
H01B 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201462036829 P 13.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/045005 13.08.2015
Publication PCT
WO2016/025685 18.02.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

LEE, Elliot Byunghwa

Carmel, IN 46032, US

SIRIPURAPU, Srinivas

Carmel, IN 46032, US

TONYALI, Koksal

Bolton, CT 06043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.