METHODE DE PORTAGE DE SKIS

Brevet européen · EP3181205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181205
Numéro de demande
EP16204691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63C 11/02 (2006.01)
A45F 3/14 (2006.01)
Priorité
FR 1562715 17.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 27 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.10.2018

  7. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Titulaire

Laplace, Jean-Jacques

Chalet Croisette n° 7 - Arc 1800, 73700 Bourg Saint Maurice, FR

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

Laplace, Jean-Jacques

73700 Bourg Saint Maurice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.