FORM KODIERTE QUETSCHVENTILE
Brevet européen · EP3181238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3181238
- Numéro de demande
- EP17152721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B05B 7/14 (2006.01)B65G 53/04 (2006.01)B65G 53/58 (2006.01)B65G 53/28 (2006.01)B65G 53/66 (2006.01)F04F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201313837169 15.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 27 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
Amherst, OH Ohio 44001, US
Brunswick Hills, OH Ohio 44212, US
Huron, OH Ohio 44839, US
North Royalton, OH Ohio 44133, US
Rocky River, OH Ohio 44116, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.