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Brevet européen · EP3181415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181415
Numéro de demande
EP16204827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/26 (2006.01)
B60S 1/24 (2006.01)
Priorité
IN 6766CH2015 18.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

MAHAPATRA, Guru Prasad

560037 Bangalore, Karnataka, IN

SRIVATSA, Santyar

560066 Bengaluru, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.