BEHÄLTERANORDNUNG

Brevet européen · EP3181767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181767
Numéro de demande
EP16202549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
27 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/348 (2006.01)
E04B 1/68 (2006.01)
Priorité
GB 201522249 17.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Caterpillar Energy Solutions GmbH

Carl-Benz-Strasse 1, 68167 Mannheim, DE

Inventeur

KOKOSCHKA, Benno

76229 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.