TOITURE VÉGÉTALISÉE

Brevet européen · EP3181775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181775
Numéro de demande
EP16204405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
18 juil. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 1/24 (2006.01)
E04D 1/30 (2006.01)
E04D 11/00 (2006.01)
//E04D 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1562479 16.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Terreal

13-17 Rue Pagès, 92150 Suresnes, FR

Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Lyon

3 rue Maurice Audin B.P 170, 69512 Vaulx-En-Velin Cedex, FR

Inventeur

MALE, Philippe

31500 TOULOUSE, FR

VINCENT, Paul

33140 VILLENAVE D'ORNON, FR

MORLÉ, Estelle

69600 OULLINS, FR

RITZ, Emmanuel

73000 CHAMBERY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.