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Brevet européen · EP3181873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181873
Numéro de demande
EP16204389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
21 juin 2017
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
IT UB20159660 18.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  6. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Polypipe Italia Srl

Loc. Pianmercato 5C-5D, 16044 Cicagna (GE), IT

Inventeur

HOWARD, Simon

16044 CICAGNA (GE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.