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Brevet européen · EP3181914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3181914
- Numéro de demande
- EP16203597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2016
- Publié
- 21 juin 2017
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04F 5/16 (2006.01)F04F 5/18 (2006.01)F04B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1562556 16.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Beau de Loménie, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 Genève
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SIMOND, Benjamin
74700 Sallanches, FR
AUFFRET, Antoine
74190 Passy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.