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Brevet européen · EP3181927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3181927
Numéro de demande
EP14898133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
21 juin 2017
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/RU2014/000537 21.07.2014
Publication PCT
WO2016/013952 28.01.2016
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 9 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2023

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 19 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 19.06.2020

  7. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

EVTUSHENKO, Sergei Pavlovich

St.Petersburg 194295, RU

GERASIMOV, Vladimir Sergeevich

St.Petersburg 198255, RU

KAZANTSEV, Rodion Petrovich

St.Petersburg 194356, RU

SHCHUTSKY, Sergei Yuryevich

St. Peterburg 197227, RU

NIKIFOROV, Sergei Arkadyevich

Pushkin Leningradskaya obl. 196605, RU

SEMYONOVYKH, Aleksandr Sergeevich

St.Petersburg 196135, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.